Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RECYCLAGE RESPONSABLE
Jean-Marie VIDAL

Numéro de dépôt :
3421809
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2016
LE RECYCLAGE RESPONSABLE de Jean-Marie VIDAL

Présentation de la marque LE RECYCLAGE RESPONSABLE

Déposée le 7 avril 2006 par Jean-Marie VIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RECYCLAGE RESPONSABLE »

Le déposant est Jean-Marie VIDAL domicilié(e) 12 Rue de la Montagne Savart,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie VIDAL domicilié(e) 12 Rue de la Montagne Savart,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RECYCLAGE RESPONSABLE est expirée depuis le 7 avril 2016.

Jean-Marie VIDAL a également déposé les autres marques suivantes : BIONEOL


Jean-Marie VIDAL - 12 Rue de la Montagne Savart,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France


Jean-Marie VIDAL - 12 Rue de la Montagne Savart,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France


Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452606 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.